Catégorie réglementation
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Pollution de l'air, les normes se durcissent enfin / Isabelle Verbaere in Que choisir santé, 202 (mars 2025)
[article]
Titre : Pollution de l'air, les normes se durcissent enfin Type de document : texte imprimé Auteurs : Isabelle Verbaere, Auteur Année : 2025 Article : p. 9
in Que choisir santé > 202 (mars 2025)Descripteurs : pollution atmosphérique / protection de l'environnement / réglementation / risque sanitaire / santé publique / Union européenne Résumé : Les particules fines causent 40 000 morts par an en France. L'Union Européenne vient d'adopter une nouvelle réglementation, plus stricte, sur les seuils de concentrations maximales dans l'air, applicables en France pour 2027. Le point sur cet enjeu de santé publique aux conséquences lourdes. Nature du document : documentaire [article] Pollution de l'air, les normes se durcissent enfin [texte imprimé] / Isabelle Verbaere, Auteur . - 2025 . - p. 9.
in Que choisir santé > 202 (mars 2025)
Descripteurs : pollution atmosphérique / protection de l'environnement / réglementation / risque sanitaire / santé publique / Union européenne Résumé : Les particules fines causent 40 000 morts par an en France. L'Union Européenne vient d'adopter une nouvelle réglementation, plus stricte, sur les seuils de concentrations maximales dans l'air, applicables en France pour 2027. Le point sur cet enjeu de santé publique aux conséquences lourdes. Nature du document : documentaire Quel respect des textes ? / Danielle Theleus / CRAP (2016) in Cahiers pédagogiques, 532 (novembre 2016)
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Titre : Quel respect des textes ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Danielle Theleus, Auteur Editeur : CRAP, 2016 Article : p.38-39 Langues : Français (fre)
in Cahiers pédagogiques > 532 (novembre 2016)Descripteurs : établissement d'enseignement / justice : philosophie / parent d'élève / réglementation Résumé : Le point de vue des parents sur les textes réglementaires et législatifs pour garantir une justice à l'intérieur des établissements scolaires : les règles de vie de classe ; les conseils de classe ; les conseils de discipline et les commissions d'appel ; les revendications des délégués parents de la FCPE (Fédération des conseils de parents d'élèves). Nature du document : documentaire [article] Quel respect des textes ? [texte imprimé] / Danielle Theleus, Auteur . - CRAP, 2016 . - p.38-39.
Langues : Français (fre)
in Cahiers pédagogiques > 532 (novembre 2016)
Descripteurs : établissement d'enseignement / justice : philosophie / parent d'élève / réglementation Résumé : Le point de vue des parents sur les textes réglementaires et législatifs pour garantir une justice à l'intérieur des établissements scolaires : les règles de vie de classe ; les conseils de classe ; les conseils de discipline et les commissions d'appel ; les revendications des délégués parents de la FCPE (Fédération des conseils de parents d'élèves). Nature du document : documentaire Réduction des nitrates : un sixième programme d'actions ! / Estelle Le Guern in Eau & Rivières de Bretagne, 182 (janvier 2018)
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Titre : Réduction des nitrates : un sixième programme d'actions ! Type de document : texte imprimé Auteurs : Estelle Le Guern, Auteur Année : 2018 Article : p. 8
in Eau & Rivières de Bretagne > 182 (janvier 2018)Descripteurs : nitrate / pollution / protection de l'environnement / réglementation Résumé : Le classement de la Bretagne comme zone vulnérable nitrate imposé par une directive européenne de 1991, implique la mise en œuvre de mesures règlementaires spécifiques pour lutter contre cette pollution : le Programme d'Actions Directive Nitrates (PADN). Bilan des 5 premiers plans et présentation des trois points de vigilance du 6ème plan demandés par l'association "Eau et rivières de Bretagne". Nature du document : documentaire [article] Réduction des nitrates : un sixième programme d'actions ! [texte imprimé] / Estelle Le Guern, Auteur . - 2018 . - p. 8.
in Eau & Rivières de Bretagne > 182 (janvier 2018)
Descripteurs : nitrate / pollution / protection de l'environnement / réglementation Résumé : Le classement de la Bretagne comme zone vulnérable nitrate imposé par une directive européenne de 1991, implique la mise en œuvre de mesures règlementaires spécifiques pour lutter contre cette pollution : le Programme d'Actions Directive Nitrates (PADN). Bilan des 5 premiers plans et présentation des trois points de vigilance du 6ème plan demandés par l'association "Eau et rivières de Bretagne". Nature du document : documentaire Stratégie de l'Etat en mer : où est l'ambition environnementale ? / Jean-Yves Piriou in Eau & Rivières de Bretagne, 188 (juillet 2019)
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Titre : Stratégie de l'Etat en mer : où est l'ambition environnementale ? Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Yves Piriou, Auteur Année : 2019 Article : p. 7
in Eau & Rivières de Bretagne > 188 (juillet 2019)Descripteurs : écosystème aquatique / réglementation Résumé : De mars à juin 2019, les citoyens étaient invités à s'exprimer sur l'avenir de la mer et du littoral lors de la consultation publique sur les documents stratégiques de façade (DSF). A quoi sert le DSF ? Le point sur la règlementation européenne pour la préservation du BEE (bon état écologique) du milieu marin. Nature du document : documentaire [article] Stratégie de l'Etat en mer : où est l'ambition environnementale ? [texte imprimé] / Jean-Yves Piriou, Auteur . - 2019 . - p. 7.
in Eau & Rivières de Bretagne > 188 (juillet 2019)
Descripteurs : écosystème aquatique / réglementation Résumé : De mars à juin 2019, les citoyens étaient invités à s'exprimer sur l'avenir de la mer et du littoral lors de la consultation publique sur les documents stratégiques de façade (DSF). A quoi sert le DSF ? Le point sur la règlementation européenne pour la préservation du BEE (bon état écologique) du milieu marin. Nature du document : documentaire