Catégorie justice
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1906 : Dreyfus réhabilité. L'affaire du capitaine / Charles-Louis Foulon / Ministère de la Culture (2016)
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Titre : 1906 : Dreyfus réhabilité. L'affaire du capitaine Type de document : document électronique Auteurs : Charles-Louis Foulon Editeur : Ministère de la Culture, 2016 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : justice / justice : philosophie Mots-clés : affaire Dreyfus (1894-1906) Résumé : Analyse des raisons qui poussent le capitaine Dreyfus, après sa grâce, à demander, par souci de justice, la réouverture du procès pour qu'il se fasse réhabiliter. Les combats du député Jean Jaurès pour démasquer les traitres ; l'enquête du commandant Targe ; le processus de révision ; des réquisitions au rapport Moras ; la proclamation de l'innocence d'Alfred Dreyfus ; la publicité de l'arrêt innocentant Dreyfus. Illustrations, archives, repères chronologiques, schémas de l'organisation des pouvoirs et des institutions judiciaires, Liste des dreyfusards et antidreyfusards. Nature du document : documentaire En ligne : http://www.dreyfus.culture.fr/fr/le-periple-judiciaire/vers-la-cassation-sans-re [...] 1906 : Dreyfus réhabilité. L'affaire du capitaine [document électronique] / Charles-Louis Foulon . - Ministère de la Culture, 2016 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : justice / justice : philosophie Mots-clés : affaire Dreyfus (1894-1906) Résumé : Analyse des raisons qui poussent le capitaine Dreyfus, après sa grâce, à demander, par souci de justice, la réouverture du procès pour qu'il se fasse réhabiliter. Les combats du député Jean Jaurès pour démasquer les traitres ; l'enquête du commandant Targe ; le processus de révision ; des réquisitions au rapport Moras ; la proclamation de l'innocence d'Alfred Dreyfus ; la publicité de l'arrêt innocentant Dreyfus. Illustrations, archives, repères chronologiques, schémas de l'organisation des pouvoirs et des institutions judiciaires, Liste des dreyfusards et antidreyfusards. Nature du document : documentaire En ligne : http://www.dreyfus.culture.fr/fr/le-periple-judiciaire/vers-la-cassation-sans-re [...] Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire 1906 : Dreyfus réhabilité. Justice et tolérance des combats séculaires / Charles-Louis Foulon / Ministère de la Culture (2016)
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Titre : 1906 : Dreyfus réhabilité. Justice et tolérance des combats séculaires Type de document : document électronique Auteurs : Charles-Louis Foulon Editeur : Ministère de la Culture, 2016 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : 20e siècle / droits de l'homme / justice Mots-clés : affaire Dreyfus (1894-1906) Résumé : Analyse de l'impact de l'affaire Dreyfus dans les combats des droits de l'homme : justice et tolérance des combats séculaires comme l'affaire Calas ; fondation de la Ligue des droits de l'Homme ; la Ligue des droits de l'Homme au 20e siècle et la France devenue patrie des droits de l'Homme ; la Déclaration universelle des droits de l'Homme ; Dreyfus dans l'Histoire. Illustrations, archives. Nature du document : documentaire En ligne : http://www.dreyfus.culture.fr/fr/la-posterite-de-l-affaire/les-combats-des-droit [...] 1906 : Dreyfus réhabilité. Justice et tolérance des combats séculaires [document électronique] / Charles-Louis Foulon . - Ministère de la Culture, 2016 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : 20e siècle / droits de l'homme / justice Mots-clés : affaire Dreyfus (1894-1906) Résumé : Analyse de l'impact de l'affaire Dreyfus dans les combats des droits de l'homme : justice et tolérance des combats séculaires comme l'affaire Calas ; fondation de la Ligue des droits de l'Homme ; la Ligue des droits de l'Homme au 20e siècle et la France devenue patrie des droits de l'Homme ; la Déclaration universelle des droits de l'Homme ; Dreyfus dans l'Histoire. Illustrations, archives. Nature du document : documentaire En ligne : http://www.dreyfus.culture.fr/fr/la-posterite-de-l-affaire/les-combats-des-droit [...] Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire 1906 : Dreyfus réhabilité. Le périple judiciaire / Charles-Louis Foulon / Ministère de la Culture (2016)
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Titre : 1906 : Dreyfus réhabilité. Le périple judiciaire Type de document : document électronique Auteurs : Charles-Louis Foulon Editeur : Ministère de la Culture, 2016 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : justice Mots-clés : affaire Dreyfus (1894-1906) Résumé : Le périple judiciaire de l'affaire Dreyfus, de 1895 à 1906. Du premier pourvoi à l'amnistie de 1900 : les premières démarches du capitaine Dreyfus, les conséquences de la révélation du faux du colonel Henry, le travail de ses avocats, la première révision avec l'annulation du jugement du 22 décembre 1894 par la cour de cassation, le procès de Rennes en 1899 et la seconde condamnation par le conseil de guerre suivi par la grâce présidentielle et la loi d'amnistie. Vers la réhabilitation judiciaire : la nouvelle demande d'enquête du capitaine Dreyfus ; les combats du député Jean Jaurès ; l'enquête du commandant Targe en 1903 ; le processus de révision du jugement de Rennes ; la cassation sans renvoi et l'arrêt de réhabilitation du 12 juillet 1906 ; la publicité de l'arrêt innocentant Alfred Dreyfus. Documents d'archives et documents iconographiques. Nature du document : documentaire En ligne : http://www.dreyfus.culture.fr/fr/le-periple-judiciaire/ 1906 : Dreyfus réhabilité. Le périple judiciaire [document électronique] / Charles-Louis Foulon . - Ministère de la Culture, 2016 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : justice Mots-clés : affaire Dreyfus (1894-1906) Résumé : Le périple judiciaire de l'affaire Dreyfus, de 1895 à 1906. Du premier pourvoi à l'amnistie de 1900 : les premières démarches du capitaine Dreyfus, les conséquences de la révélation du faux du colonel Henry, le travail de ses avocats, la première révision avec l'annulation du jugement du 22 décembre 1894 par la cour de cassation, le procès de Rennes en 1899 et la seconde condamnation par le conseil de guerre suivi par la grâce présidentielle et la loi d'amnistie. Vers la réhabilitation judiciaire : la nouvelle demande d'enquête du capitaine Dreyfus ; les combats du député Jean Jaurès ; l'enquête du commandant Targe en 1903 ; le processus de révision du jugement de Rennes ; la cassation sans renvoi et l'arrêt de réhabilitation du 12 juillet 1906 ; la publicité de l'arrêt innocentant Alfred Dreyfus. Documents d'archives et documents iconographiques. Nature du document : documentaire En ligne : http://www.dreyfus.culture.fr/fr/le-periple-judiciaire/ Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Catherine Le Magueresse : "Si l'on veut mieux définir le viol, il faut changer de paradigme" / Manon Duboc in Le Monde, 24813 (11/10/2024)
[article]
Titre : Catherine Le Magueresse : "Si l'on veut mieux définir le viol, il faut changer de paradigme" Type de document : texte imprimé Auteurs : Manon Duboc Année : 2024 Article : p.30 Langues : Français (fre)
in Le Monde > 24813 (11/10/2024)Descripteurs : justice / viol Résumé : Entretien avec Catherine Le Magueresse, juriste, sur la question du viol et du consentement aux yeux de la justice : la loi de 1980 et ses conséquences, les plaintes classées sans suite, l'importance de la notion de consentement dans la loi dans d'autres pays, le travail du tribunal, la position de la France envers la directive européenne. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Catherine Le Magueresse : "Si l'on veut mieux définir le viol, il faut changer de paradigme" [texte imprimé] / Manon Duboc . - 2024 . - p.30.
Langues : Français (fre)
in Le Monde > 24813 (11/10/2024)
Descripteurs : justice / viol Résumé : Entretien avec Catherine Le Magueresse, juriste, sur la question du viol et du consentement aux yeux de la justice : la loi de 1980 et ses conséquences, les plaintes classées sans suite, l'importance de la notion de consentement dans la loi dans d'autres pays, le travail du tribunal, la position de la France envers la directive européenne. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique Le détail du projet de loi d'orientation pour la justice / Abel Mestre / Le Monde Editions (2023) in Le Monde, 24363 (04/05/2023)
[article]
Titre : Le détail du projet de loi d'orientation pour la justice Type de document : texte imprimé Auteurs : Abel Mestre Editeur : Le Monde Editions, 2023 Article : p.10 Langues : Français (fre)
in Le Monde > 24363 (04/05/2023)Descripteurs : justice / politique judiciaire Résumé : Dossier consacré au projet de loi d'orientation pour la justice. Point sur la présentation par le ministre de la justice Eric Dupond-Moretti, de deux textes importants : la confirmation par la chancellerie de l'importance des deux projets de loi et du lien entre le projet de loi organique portant sur le statut de la magistrature et le projet de loi d'orientation et de programmation de la justice ; la présentation du volet législatif du plan d'action en faveur de la justice ; l'augmentation budgétaire ; le remaniement de la procédure pénale ; l'activation à distance des téléphones mobiles ; l'indemnisation des victimes ; le recours aux peines de travaux d'intérêt général (TIG) ; la généralisation du port de caméras individuelles pour les surveillants de prison ; la création de la fonction d'attaché de justice ; l'expérimentation de tribunaux des activités économiques. Présentation du projet de loi organique portant sur le statut de la magistrature : la nature des relations entre les magistrats et le garde des Sceaux ; les explications de la chancellerie sur l'objectif du texte ; la simplification du recrutement ; l'objectif d'une plus grande diversité sociale ; la réforme de la structure du corps judiciaire avec la création d'un troisième grade contingenté ; la mise en place d'un système de priorité d'affectation ; la question de la responsabilité et de la discipline. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Le détail du projet de loi d'orientation pour la justice [texte imprimé] / Abel Mestre . - Le Monde Editions, 2023 . - p.10.
Langues : Français (fre)
in Le Monde > 24363 (04/05/2023)
Descripteurs : justice / politique judiciaire Résumé : Dossier consacré au projet de loi d'orientation pour la justice. Point sur la présentation par le ministre de la justice Eric Dupond-Moretti, de deux textes importants : la confirmation par la chancellerie de l'importance des deux projets de loi et du lien entre le projet de loi organique portant sur le statut de la magistrature et le projet de loi d'orientation et de programmation de la justice ; la présentation du volet législatif du plan d'action en faveur de la justice ; l'augmentation budgétaire ; le remaniement de la procédure pénale ; l'activation à distance des téléphones mobiles ; l'indemnisation des victimes ; le recours aux peines de travaux d'intérêt général (TIG) ; la généralisation du port de caméras individuelles pour les surveillants de prison ; la création de la fonction d'attaché de justice ; l'expérimentation de tribunaux des activités économiques. Présentation du projet de loi organique portant sur le statut de la magistrature : la nature des relations entre les magistrats et le garde des Sceaux ; les explications de la chancellerie sur l'objectif du texte ; la simplification du recrutement ; l'objectif d'une plus grande diversité sociale ; la réforme de la structure du corps judiciaire avec la création d'un troisième grade contingenté ; la mise en place d'un système de priorité d'affectation ; la question de la responsabilité et de la discipline. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique PermalinkEthiopie. S'appuyer sur la justice traditionnelle pour réparer la société / Tadesse Simie Metekia in Courrier international, 1723 (09/11/2023)
PermalinkPermalinkPermalinkPermalinkL'invention de la défense en Chine : retour sur le procès de la Bande des quatre / Judith Bout / Rosanvallon, Pierre (2012)
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