Le mémento réglementation ACM 2022
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- Langues : Français
Pages : p.1-384 -
- Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique
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Résumé :
Synthèse et explications sur la réglementation en vigueur en 2022 dans les accueils collectifs de mineurs : définitions et conditions d'encadrement, projet éducatif territorial (PEDT) et plan mercredi, les locaux, les obligations communes, hygiène et sécurité, les relations avec l'administration (inspections et contrôles, sanctions administratives), les activités physiques, le BAFA et le BAFD, les textes de référence.
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- Descripteurs : réglementation technique
- Mots-clés : accueil collectif de mineurs (ACM)
Dans le périodique :
Le Journal de l'animation. Hors-série, n°31 (mars 2022)