20 Documents disponibles dans cette catégorie
Site web
1881 : quand la IIIe République instaure un droit au blasphème
- Auteur : Jean-Noël JeannenyJeanneney
- Editeur : France Culture 11/2020
Présentation des débats parlementaires qui ont précédé l'adoption de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse : la suppression du délit de blasphème par la loi de 1881, sa survivance en Alsace et en Moselle ; les arguments de George[...]Alger, "capitale" de la France Libre
- Auteur : Alexandre Sumpf
- Editeur : L'Histoire par l'image 2019
Analyse commentée d'une photographie prise lors de la séance inaugurale de l'Assemblée consultative provisoire d'Alger le 3 novembre 1943, au moment du discours du général de Gaulle, président du CFLN (Comité français de Libération nationale). R[...]Combien d'habitants pour un parlementaire en Europe ?
- Auteur : Tristan Gaudiaut
- Editeur : Statista 2019
Le point sur le nombre de députés et sénateurs représentants au Parlement des pays de l'Union européenne. Données chiffrées concernant le nombre d'habitants par parlementaire dans les pays de l'Union européenne en 2017 et projection en France du[...]Comment définir le Parlement ?
- Editeur : Direction de l'information légale et administrative (Dila) 2018
Le Parlement : définition, composition et rôle dans un régime présidentiel dans un régime d'assemblée, dans un régime parlementaire.Article de périodique
Les constats sévères de la commission d'enquête sur l'énergie
- Dans le périodique : Le Monde, n°24340 (07/04/2023) p.12-13
- Luc Bronner
Le point sur le rapport de la commission d'enquête parlementaire sur l'énergie : le travail de la commission, le mythe de l'indépendance énergétique, la sous-estimation des besoins, la dépendance aux énergies fossiles, la perte de savoir-faire d[...]Le contrôle du Gouvernement
- Editeur : Direction de l'information légale et administrative (Dila) 2020
Dossier sur le contrôle du gouvernement en France. Son contrôle par le Parlement par des moyens d'information et d'investigation et la mise en jeu de la responsabilité du gouvernement. Les différences et les moyens communs de l'Assemblée nationa[...]Dans les coulisses d'une loi
- Dans le périodique : Phosphore, n°533 (01 juin 2022) p.30-35
- Lauriane Clément
Présentation des différentes étapes avant le vote d'une loi par le Parlement, à partir de l'exemple de la loi sur la maltraitance animale, adoptée en novembre 2021. Le projet de loi ; les auditions des professionnels ; l'examen de la proposition[...]Etats-Unis : le Congrès face à Donald Trump
- Dans le périodique : Alternatives économiques. Hors-série, n°119 (janvier 2020) p.52-53
- Auteur : François Vergniolle de Chantal
Analyse de François Vergniolle de Chantal, codirecteur de la revue "Politique américaine", à propos de la réalité de l'exercice du pouvoir aux Etats-Unis sous la présidence de Donald Trump : les relations entre le Congrès américain et l'administ[...]Grammaire architecturale du Parlement, des Lumières à nos jours
- Dans le périodique : Le Monde, n°24682 (11/05/2024) p.26-27
- Anne Chemin
Le point sur les liens entre l'histoire du pouvoir législatif et la conception des lieux dans lequel il s'exerce : la représentation de symboles et de valeurs morales ; les exemples de l'Assemblée nationale française et du Parlement européen ; l[...]Macron devant une commission d'enquête parlementaire ? Les constitutionnalistes partagés
- Auteur : Véronique Martinache
- Editeur : Public Sénat 2018
La question de savoir si le président de la République française peut être entendu par une commission d'enquête parlementaire, point qui a été soulevé en 2018 dans le contexte de l'affaire Benalla et de demandes de la part de membres de l'opposi[...]D'où vient l'instabilité politique en Italie ?
- Editeur : Le Monde 2018 1 vidéo : 4 min 25 s
Depuis 1948 les crises politiques chroniques en Italie sont dues au régime parlementaire assorti d'un mode de scrutin proportionnel favorisant la multiplication des petits partis au point qu'il est difficile de trouver des majorités stables. Pou[...]Au Parlement, la déontologie progresse à petits pas
- Dans le périodique : Le Monde, n°25002 (21/05/2025) p.10
- Pierre Januel
Le point sur les progrès déontologiques au Parlement, concernant la répression des abus sur l'AFM (Avance de frais de mandat) des députés et sénateurs : les décisions d'exclusion temporaire prises en 2025 pour sanctionner les députés fautifs ; l[...]Le Parlement des enfants
- Editeur : Assemblée nationale 2019
Présentation générale du Parlement des enfants à l'Assemblée Nationale, qui depuis 1994 réunit 577 élèves de CM2 élus par leurs camarades de classe. La préparation du Parlement des enfants (rédaction d'une proposition de loi avec un représentant[...]Un parlement plurilingue, est-ce pertinent ?
- Dans le périodique : Courrier international, n°1718 (05/10/2023) p.14
Controverse au sujet du plurilinguisme au sein du parlement espagnol.Les Parlements dans le monde : la chambre des Communes
- Editeur : Assemblée nationale 2019
Le Parlement du Royaume-Uni est constitué de la Chambre des Communes et la Chambre des Lords. Composition et pouvoirs de la Chambre des Communes : fonction législative, pouvoirs financiers et de contrôle.
