Catégorie parlement
Documents disponibles dans cette catégorie (19)



1881 : quand la IIIe République instaure un droit au blasphème / Jean-Noël JeannenyJeanneney / France Culture (11/2020)
![]()
Titre : 1881 : quand la IIIe République instaure un droit au blasphème Type de document : document électronique Auteurs : Jean-Noël JeannenyJeanneney Editeur : France Culture, 11/2020 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : liberté de la presse / parlement / politique de l'information Mots-clés : communication politique France (1870-1940) Résumé : Présentation des débats parlementaires qui ont précédé l'adoption de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse : la suppression du délit de blasphème par la loi de 1881, sa survivance en Alsace et en Moselle ; les arguments de Georges Clemenceau, défendant le droit d'outrager la République, et de ceux cherchant à la sacraliser ; les débats sur la question de la protection contre l'outrage ou l'offense du chef de l'Etat ; la distinction juridique entre les attaques contre des croyances et celles dirigées contre des individus ; le consensus autour de la nécessité de sanctionner les atteintes aux "bonnes moeurs" ; les prises de position ayant contribué à un encadrement strict du délit de provocation (ou d'incitation à la violence ou à la rébellion) ; la loi du 12 décembre 1893 votée pour limiter l'expression des idées anarchistes. Nature du document : documentaire En ligne : https://www.franceculture.fr/histoire/1881-quand-la-iiie-republique-instaure-un- [...] 1881 : quand la IIIe République instaure un droit au blasphème [document électronique] / Jean-Noël JeannenyJeanneney . - France Culture, 11/2020 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : liberté de la presse / parlement / politique de l'information Mots-clés : communication politique France (1870-1940) Résumé : Présentation des débats parlementaires qui ont précédé l'adoption de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse : la suppression du délit de blasphème par la loi de 1881, sa survivance en Alsace et en Moselle ; les arguments de Georges Clemenceau, défendant le droit d'outrager la République, et de ceux cherchant à la sacraliser ; les débats sur la question de la protection contre l'outrage ou l'offense du chef de l'Etat ; la distinction juridique entre les attaques contre des croyances et celles dirigées contre des individus ; le consensus autour de la nécessité de sanctionner les atteintes aux "bonnes moeurs" ; les prises de position ayant contribué à un encadrement strict du délit de provocation (ou d'incitation à la violence ou à la rébellion) ; la loi du 12 décembre 1893 votée pour limiter l'expression des idées anarchistes. Nature du document : documentaire En ligne : https://www.franceculture.fr/histoire/1881-quand-la-iiie-republique-instaure-un- [...] Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Alger, "capitale" de la France Libre Type de document : document électronique Auteurs : Alexandre Sumpf Editeur : L'Histoire par l'image, 2019 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : parlement Mots-clés : thème photographique Alger guerre mondiale (1939-1945) Résumé : Analyse commentée d'une photographie prise lors de la séance inaugurale de l'Assemblée consultative provisoire d'Alger le 3 novembre 1943, au moment du discours du général de Gaulle, président du CFLN (Comité français de Libération nationale). Rappel des conséquences de l'opération Torch ; le CFLN, organisme gouvernemental. Nature du document : documentaire En ligne : https://www.histoire-image.org/etudes/alger-capitale-france-libre Alger, "capitale" de la France Libre [document électronique] / Alexandre Sumpf . - L'Histoire par l'image, 2019 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : parlement Mots-clés : thème photographique Alger guerre mondiale (1939-1945) Résumé : Analyse commentée d'une photographie prise lors de la séance inaugurale de l'Assemblée consultative provisoire d'Alger le 3 novembre 1943, au moment du discours du général de Gaulle, président du CFLN (Comité français de Libération nationale). Rappel des conséquences de l'opération Torch ; le CFLN, organisme gouvernemental. Nature du document : documentaire En ligne : https://www.histoire-image.org/etudes/alger-capitale-france-libre Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Combien d'habitants pour un parlementaire en Europe ? Type de document : document électronique Auteurs : Tristan Gaudiaut Editeur : Statista, 2019 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : député / parlement / pays de l'Union européenne Résumé : Le point sur le nombre de députés et sénateurs représentants au Parlement des pays de l'Union européenne. Données chiffrées concernant le nombre d'habitants par parlementaire dans les pays de l'Union européenne en 2017 et projection en France du nombre de parlementaires réduit de 30% après la réforme envisagée. Nature du document : documentaire En ligne : https://fr.statista.com/infographie/13425/pays-avec-le-plus-de-parlementaires-pa [...] Combien d'habitants pour un parlementaire en Europe ? [document électronique] / Tristan Gaudiaut . - Statista, 2019 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : député / parlement / pays de l'Union européenne Résumé : Le point sur le nombre de députés et sénateurs représentants au Parlement des pays de l'Union européenne. Données chiffrées concernant le nombre d'habitants par parlementaire dans les pays de l'Union européenne en 2017 et projection en France du nombre de parlementaires réduit de 30% après la réforme envisagée. Nature du document : documentaire En ligne : https://fr.statista.com/infographie/13425/pays-avec-le-plus-de-parlementaires-pa [...] Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire
Titre : Comment définir le Parlement ? Type de document : document électronique Editeur : Direction de l'information légale et administrative (Dila), 2018 Format : Web Langues : Français (fre) Descripteurs : parlement Résumé : Le Parlement : définition, composition et rôle dans un régime présidentiel dans un régime d'assemblée, dans un régime parlementaire. Nature du document : documentaire En ligne : https://www.vie-publique.fr/fiches/19485-definition-du-parlement Comment définir le Parlement ? [document électronique] . - Direction de l'information légale et administrative (Dila), 2018 . - ; Web.
Langues : Français (fre)
Descripteurs : parlement Résumé : Le Parlement : définition, composition et rôle dans un régime présidentiel dans un régime d'assemblée, dans un régime parlementaire. Nature du document : documentaire En ligne : https://www.vie-publique.fr/fiches/19485-definition-du-parlement Exemplaires(0)
Disponibilité aucun exemplaire Les constats sévères de la commission d'enquête sur l'énergie / Luc Bronner / Le Monde Editions (2023) in Le Monde, 24340 (07/04/2023)
[article]
Titre : Les constats sévères de la commission d'enquête sur l'énergie Type de document : texte imprimé Auteurs : Luc Bronner Editeur : Le Monde Editions, 2023 Article : p.12-13 Langues : Français (fre)
in Le Monde > 24340 (07/04/2023)Descripteurs : parlement / politique énergétique Résumé : Le point sur le rapport de la commission d'enquête parlementaire sur l'énergie : le travail de la commission, le mythe de l'indépendance énergétique, la sous-estimation des besoins, la dépendance aux énergies fossiles, la perte de savoir-faire dans le domaine du nucléaire, la place des conflits, le manque de recours aux énergies renouvelables, l'importance des importations d'énergie, l'impact des décisions politiques, les enjeux pour EDF. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique [article] Les constats sévères de la commission d'enquête sur l'énergie [texte imprimé] / Luc Bronner . - Le Monde Editions, 2023 . - p.12-13.
Langues : Français (fre)
in Le Monde > 24340 (07/04/2023)
Descripteurs : parlement / politique énergétique Résumé : Le point sur le rapport de la commission d'enquête parlementaire sur l'énergie : le travail de la commission, le mythe de l'indépendance énergétique, la sous-estimation des besoins, la dépendance aux énergies fossiles, la perte de savoir-faire dans le domaine du nucléaire, la place des conflits, le manque de recours aux énergies renouvelables, l'importance des importations d'énergie, l'impact des décisions politiques, les enjeux pour EDF. Nature du document : documentaire Genre : Article de périodique PermalinkDans les coulisses d'une loi / Lauriane Clément / Bayard Presse (2022) in Phosphore, 533 (01 juin 2022)
PermalinkEtats-Unis : le Congrès face à Donald Trump / François Vergniolle de Chantal / Alternatives économiques (2020) in Alternatives économiques. Hors-série, 119 (janvier 2020)
PermalinkGrammaire architecturale du Parlement, des Lumières à nos jours / Anne Chemin in Le Monde, 24682 (11/05/2024)
PermalinkMacron devant une commission d'enquête parlementaire ? Les constitutionnalistes partagés / Véronique Martinache / Public Sénat (2018)
![]()
PermalinkPermalinkPermalinkUn parlement plurilingue, est-ce pertinent ? in Courrier international, 1718 (05/10/2023)
PermalinkPermalinkPermalink