[article]
| Titre : |
ARNm : licenciez... les brevets ! |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur |
| Editeur : |
Humensis, 2021 |
| Article : |
p.51 |
| Langues : |
Français (fre) |
in Pour l'éco > 33 (juillet 2021)
| Descripteurs : |
droit intellectuel
|
| Résumé : |
Le point juridique sur la licence de brevet : définition de la licence de brevet ; le rôle des licences de brevet ; les prérogatives liées au droit de propriété, formalisé par un brevet ; les cas de levée de brevet ; la différence avec les licences d'exploitation et les licences d'office. |
| Nature du document : |
documentaire |
[article] ARNm : licenciez... les brevets ! [texte imprimé] / Anne Neymann, Auteur ; Marine Pataillot, Auteur . - Humensis, 2021 . - p.51. Langues : Français ( fre) in Pour l'éco > 33 (juillet 2021)
| Descripteurs : |
droit intellectuel
|
| Résumé : |
Le point juridique sur la licence de brevet : définition de la licence de brevet ; le rôle des licences de brevet ; les prérogatives liées au droit de propriété, formalisé par un brevet ; les cas de levée de brevet ; la différence avec les licences d'exploitation et les licences d'office. |
| Nature du document : |
documentaire |
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